Déposée le 14 septembre 2006 par Dmitry STRESHINSKIY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIATURE ARSENAL »
Le déposant est Dmitry STRESHINSKIY domicilié(e) 5, place de l'Alma,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alon LEIBA Avocat à la Cour domicilié(e) 86, Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dmitry STRESHINSKIY - 5, place de l'Alma,75008 PARIS - 75008 - France
Maître Alon LEIBA Avocat à la Cour - 86, Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463169 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 14 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483022 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Couteaux, couverts, cuillers, lames de rasoirs, étuis pour rasoir.
Des models réduits des articles suivants : des armes à feu, de munition pour armes à feu, des bandoulières pour armes, des canons, des carabines, des cartouches, des appareils à charger les cartouches, des chars de combats, des étuis pour fusils, des fusils, des mitrailleuses, des munitions, des pistolets, des projectiles, des revolvers, des silencieux pour armes.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres clases, à savoir : vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis pour cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux. Objets d'art en métaux précieux, coffret à bijoux ou boîtes en métaux précieux.
Stylos, billes pour stylos, bracelets pour instruments à écrire, brosses pour l'écriture, catalogues, chemises pour documents, classeurs, crayons, instruments de dessin, fourniture pour écrire, instruments d'écritures, papier d'emballage, récipients à encre, encre, enveloppes, livres, article de papeterie, pine-notes, plumes, plumes à écrire en or, porte chéquier, porte-craie, porte-crayons, porte-plume, cartes postales, prospectus, reliures, rubans de papier, sceaux (cachets), supports pour plumes et crayons,
Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, bandoulières en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, cartables, sacs de campeurs, carcasses de sacs à main, chapeaux en cuir, étuis pour clés (maroquinerie), portefeuilles, revêtements de meubles en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier, articles de sellerie.
Meubles, meubles de bureau, meubles en cuir, miroirs, oreillers, housses pour vêtements, cintre pour vêtements, tringles de rideaux, sommiers de lit, sofas, canapés.
Draps, coussins, couvertures de lit, couvre-lit, dessous de carafes, dessus-de-lit, drapeaux, housses pour coussins, housses d'oreillers, linge de bain (à l'exception d'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes de tables, serviettes de toilette, taies d'oreillers, gants de toilette.
Baquettes pour cols, bandeaux pour cheveux, barrettes, bordures pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement) bretelles, broches (accessoire d'habillement), broderie, passementerie, dentelles, rubans, pinces à cheveux.
Allumettes, boîtes à cigares et à cigarettes (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, étuis à cigares (non en métaux précieux), cigarettes, coffrets à cigares (non en métaux précieux), cure-pipes, étuis à cigarettes (non en métaux précieux), filtres pour cigarettes, papier à cigarettes, pipes, tabac.
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